Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur LEROY Pascal
/
O' SanCal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O' SanCal
M. LEROY Pascal

Numéro de dépôt :
3975068
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/01/2023
O\' SanCal de LEROY Pascal

Présentation de la marque O' SanCal

Déposée le 16 janvier 2013 par monsieur LEROY Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « O' SanCal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur LEROY Pascal domicilié(e) 51 Avenue Youri Gagarine - 76700 - HARFLEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEROY Pascal domicilié(e) 51 Avenue Youri Gagarine - 76700 - HARFLEUR - France.

La marque O' SanCal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975068.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O' SanCal est expirée depuis le 16 janvier 2023.


M. LEROY Pascal - 51 Avenue Youri Gagarine - 76700 - HARFLEUR - France


M. LEROY Pascal - 51 Avenue Youri Gagarine - 76700 - HARFLEUR - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Produits chimiques pour le traitement de l'eau, chlorure de sodium comprimé en pastilles pour la régénération des résines échangeuses d'ions dans les appareils de traitement des eaux ; Adoucisseurs d'eau.

Appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification et le traitement de l'eau, installations pour la purification de l'eau, appareils et installation pour adoucissement de l'eau. Entretien de ces appareils. Travaux de plomberie ;

Assemblage d'adoucisseurs d'eau.